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Conditions Générales d'Utilisation CGU

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ARTICLE 1 : Objet
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ARTICLE 2 : accès aux services

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ARTICLE 3 : Responsabilité de l’utilisateur

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ARTICLE 4 : Responsabilité de l’éditeur

Rédigé par mes soins.


ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

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ARTICLE 6 : Données personnelles

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ARTICLE 7 : Liens hypertextes

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ARTICLE 8 : Évolution des conditions générales d’utilisation

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ARTICLE 9 : Durée du contrat

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ARTICLE 10 : Droit applicable et juridiction compétente

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